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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
1Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change. Tome quatrièmeNotice
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Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...
2Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome secondNotice
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3Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome troisièmeNotice
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Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; ...
4Exposition raisonnée de la législation commerciale et examen critique du code de commerce ; par M. Emile Vincens, ancien négociant, chef de division adjoint, et chef du bureau du commerce au ministère de l'intérieur. Tome premierNotice
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Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'Etat, ...
5Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'Etat, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, tribunaux et Chambres de commerce, etc. etc. et Complément du Code de commerce par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile et généralement des lois, réglemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère ; dédié à S. M. l'Empereur et Roi / par J.-G. Locré, secrétaire général du Conseil d'Etat, membre de la Légion d'honneur (Tome second)Notice
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